Le Tribunal
Le Tribunal est constitué par les membres du Conseil des
Anciens et, s'ils souhaitent y assister, par les Nedoras du
Passé. Il s'agit d'une assemblée exceptionnelle
ayant pour but de régler par la discussion tout
problème lié au Clan ou à ses membres.
Le Vénérable, s'il y en a un, préside la réunion et rend le verdict final. Quand se réunit le Tribunal?
Le Tribunal se réunit une fois par mois, en fin de mois,
pour traiter des plaintes ayant été
déposées. Cette réunion n'est pas
automatique, elle n'a donc lieu que si des plaintes ont
été déposées durant le mois
en cours.
Le Tribunal peut aussi se réunir sous la demande d'un des membres du Conseil sans qu'une plainte ai été déposée. Comment déposer une plainte?
N'importe qui peut déposer une plainte, Nedora ou non,
contre le Clan ou un de ses membres. Pour déposer une
plainte, il suffit d'envoyer un message par tofu privé (mp
sur le forum) a l'un des membres du Conseil des Anciens en stipulant
dans le titre du message [Plainte].
Pour qu'une plainte soit valide, il faut qu'elle comporte :
- Le nom de la personne contre qui la plainte est déposée (si c'est contre le Clan dans sa globalité, précisez le). - Le motif de la plainte. Attention, une preuve Pho-Tho (screen) où apparaissent clairement les raisons qui vous ont poussé à porter plainte, l'heure et la date doit forcement être apportée. - Les sanctions espérées contre l'accusé. - Un horaire de disponibilité au cas où on est besoin de vous joindre pour plus d'information. Cas particuliers et informations supplémentaire sur le Tribunal :
Il se peut qu'une plainte soit déposée contre un
membre du Conseil des Anciens. Cette personne est alors exclue des
délibérations sur la plainte la concernant.
En cas de sanction, l'accusé sera entendu par les membres siégeant au Tribunal. Il lui sera demandé de justifier son attitude ou ses actes. S'il est en désaccord avec le jugement, il aura une semaine pour apporter la preuve de son innocence. Les sanctions applicables par le Tribunal :
- Epreuve punitive. - Demande de remboursement d'intérêts au plaignant. - Suspension temporaire de son activité au sein de Clan. - Dégradation pouvant aller de un a trois grades. - Si l'accusé est une Recrue ou s'il n'a pas le grade pour que la précédente sanction soit appliquée, renvoie du clan. - En cas de faute grave, renvoie définitif du Clan sans possibilité de retour. L'accusé peut également se retrouver sur la liste noire du Clan. |